Ecuyo

Conditions générales de vente

Modèle à relire et compléter. Les passages entre crochets sont à remplacer par tes informations. Fais valider ces textes par un juriste ou un service spécialisé avant la mise en ligne.

Objet

Ces conditions régissent l’abonnement au service en ligne Ecuyo, de gestion d’écurie, proposé par [éditeur].

Offres et prix

Un essai gratuit de 30 jours, sans carte bancaire, puis trois formules payantes (Essentiel, Cavalier, Centre) sont proposées. Elles donnent accès aux mêmes fonctions et diffèrent par le nombre de chevaux, le nombre d’utilisateurs et le niveau d’assistance. À la fin de l’essai, sans abonnement, les données restent consultables mais ne peuvent plus être modifiées. Les prix sont indiqués en euros [TTC ou HT selon ton statut, TVA] et peuvent évoluer, avec information préalable pour les abonnés.

Paiement et durée

Paiement par carte via [prestataire]. L’abonnement est mensuel ou annuel et se renouvelle automatiquement jusqu’à résiliation.

Résiliation

Tu peux résilier à tout moment depuis [espace client / lien du prestataire]. La résiliation prend effet à la fin de la période payée.

Droit de rétractation

[À rédiger avec un juriste : délai de 14 jours pour un consommateur, et conditions de renonciation pour un service numérique commencé immédiatement.]

Responsabilité

Le service est un outil d’aide au suivi. Elle ne remplace ni un vétérinaire ni un maréchal-ferrant. Les rappels dépendent du bon fonctionnement de ton appareil et de ton navigateur (autorisation des notifications, économiseur de batterie).

Litiges

Droit français. Médiateur de la consommation : [nom et coordonnées].